Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CABON AUTOMATISME CONCEPTION
M. CABON Alain, BO2

Numéro de dépôt :
3907822
Date de dépôt :
23/03/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/03/2022
CABON AUTOMATISME CONCEPTION de CABON Alain

Présentation de la marque CABON AUTOMATISME CONCEPTION

Déposée le 23 mars 2012 par monsieur CABON Alain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CABON AUTOMATISME CONCEPTION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-16 du 20 avril 2012.

Le déposant est monsieur CABON Alain domicilié(e) 33 rue du général de GAULLE - 29400 - LANDIVISIAU - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. CABON Alain, B02 domicilié(e) 33 rue du général de GAULLE - 29400 - LANDIVISIAU - France.

La marque CABON AUTOMATISME CONCEPTION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3907822.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 12 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CABON AUTOMATISME CONCEPTION est expirée depuis le 23 mars 2022.

CABON Alain a également déposé les autres marques suivantes : D.P.P.E. DEBIT PROPORTIONNEL AU POIDS ELECTRONIQUE , SPRAYER 360 , FONGIFLEX , TACT-MASTER PILOTE , MUCK MASTER


M. CABON Alain, BO2 - 33 rue du général de GAULLE - 29400 - LANDIVISIAU - France


M. CABON Alain, B02 - 33 rue du général de GAULLE - 29400 - LANDIVISIAU - France


Publication - Publication le 20 avr. 2012 au BOPI 2012-16

Enregistrement sans modification - Publication le 20 juil. 2012 au BOPI 2012-29

Machines-outils ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; couveuses pour les oeufs ; distributeurs automatiques ; machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; tondeuses (machines) ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; machine à laver ; machines de cuisine électriques ; machine à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ;

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; chariots de manutention ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles.